Aide aux anciens combattants

Le Département aide le fonctionnement des associations et services œuvrant pour les anciens combattants à l’échelle départementale. Dans la limite des crédits disponibles, ces mêmes organismes peuvent bénéficier d’aides ponctuelles pour des besoins spécifiques (ex. publication, achat d’un drapeau…).

Les dossiers doivent être déposés avant le 15 juin 2025. Ils seront examinés par la commission permanente de septembre.

Mode opératoire

  • Préparer votre dossier

    Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.

  • Faites votre demande en ligne

    Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

    Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes dossiers et cliquer sur Brouillon à finaliser afin de sélectionner le brouillon correspondant à votre demande.

  • Communiquez avec nos services

    Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.

  • Suivi de votre dossier

    Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Voir le dossier (loupe ou N° dossier et intitulé du dispositif) correspondant au dossier concerné.

  • Pièces à fournir :

    – RIB
    – Dernier  bilan financier
    – Budget prévisionnel
    – Rapport d’activité de l’année précédente
    – Tout document que vous jugerez utilse

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Votre démarche

  • Profil

    Associations
    Autres organismes publics

  • Authentification

    Requise

Pour vous aider dans ce dispositif

Vos contacts pour ce dispositif Archives départementales
☏ : 03.81.25.88.00
archives.departementale@doubs.fr

Assistance technique les mardis et jeudis de 9-12h et 14-16h
☏ : 03.81.25.81.11
aide.mademat@doubs.fr