Accompagnement des porteurs de projets locaux : Soutien aux évènements à caractère environnemental

Les notions de développement soutenable et de préservation de la biodiversité constituent des enjeux majeurs pour notre société ainsi qu’une responsabilité vis-à-vis des générations futures. Le Département souhaite faciliter la sensibilisation du grand public et des professionnels afin de les inciter à agir au quotidien dans le Doubs.

Ce dispositif de soutien s’adresse aux maîtres d’ouvrage privés organisant un évènement à caractère environnemental dans le Doubs, portant sur les milieux naturels (particularités des milieux naturels du Doubs, faune et flore, fonctions et services écologiques rendus par la nature, usages, pratiques de gestion, méthodes de sensibilisation à l’environnement…).

Plus de détails sur les modalités d’intervention : Cliquer ici

Avant de renseigner le formulaire de demande de subvention, le porteur de projet devra avoir pris contact avec le service « espaces naturels, agricoles et forestiers » du Département, afin de l’associer à la mise au point de l’opération en amont : senaf@doubs.fr / 03.81.25.81.37.

Le maître d’ouvrage devra joindre au présent formulaire les pièces demandées (en recto/verso) pour l’opération considérée. Tout dossier incomplet ne sera examiné qu’après obtention des pièces manquantes. L’opération ne doit pas avoir fait l’objet d’un début d’exécution avant la réception du courrier du Département du Doubs portant accusé de réception et autorisation de commencement anticipé de l’opération.

Mode opératoire

Préparer votre dossier
Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.
Faites votre demande en ligne
Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes dossiers et cliquer sur Brouillon à finaliser afin de sélectionner le brouillon correspondant à votre demande.
Communiquez avec nos services
Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.
Suivi de votre dossier
Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Voir le dossier (loupe ou N° dossier et intitulé du dispositif) correspondant au dossier concerné.
Pièces à fournir :
– RIB
– Statuts
– Note de présentation de l’évènement, objet de la demande d’aide
– Tableau présentant les coûts prévisionnels de l’évènement, devis détaillé des opérations envisagées, publics visés et outils
– Attestation assujettissement à la TVA
– Planning prévisionnel de réalisation de l’évènement

Pièces demandées pour le versement du solde de la subvention
– Courrier officiel de demande de paiement
– Bilan technique de l’évènement : résumé du déroulé, nombre de profil des participants, photographies, articles de presse
– Bilan financier de l’évènement
– Support de communication mentionnant le logo et/ou aide du département