Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Le Doubs engagé pour le climat » – PHASE 2 : DÉPÔT RÉSERVÉ AUX CANDIDATS PRÉSÉLECTIONNÉS – Portail MaDémat

Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « LE DOUBS ENGAGÉ POUR LE CLIMAT »

Dans le cadre de la mise en œuvre d’un Fonds Additionnel Transition Climatique & Énergétique (FATCÉ), doté d’un montant d’intervention de 6 M€ sur la période 2023-2025, le Département du Doubs a lancé en novembre 2023 un appel à manifestation d’intérêt AMI « LE DOUBS ENGAGÉ POUR LE CLIMAT » afin d’encourager et soutenir les acteurs impliqués dans la réalisation de projets « bas carbone » ou « basse énergie » originaux et exemplaires.

Cette démarche a pour ambition de mobiliser largement les collectivités territoriales, les Doubiens à travers les associations, ainsi que les acteurs socio-économiques, dans les domaines suivants :

Réduction des émissions de gaz à effet de serre,

Séquestration du carbone,

Production et distribution d’énergies renouvelables ou alternatives,

Adaptation au changement climatique.

A l’issue de la période de candidature qui s’est achevée début janvier 2024, les porteurs de projets ont été informés des résultats de la première phase de l’AMI. Dans une seconde phase, pour les projets retenus, les dossiers de demande d’aide peuvent être déposés jusqu’au 31 octobre 2024.

NB : seuls sont admis les dossiers des porteurs de projets dont les candidatures ont été présélectionnées au préalable.

Rappel des modalités d’intervention : ici

Mode opératoire

Préparer votre dossier
Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.
Faites votre demande en ligne
Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes brouillons et cliquer sur Modifier le brouillon au niveau du brouillon correspondant à votre demande.
Communiquez avec nos services
Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.
Suivi de votre dossier
Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Visualiser puis l’onglet Suivi au niveau du dossier correspondant à votre demande.
Pièces à fournir :
– Note descriptive du projet au format libre
– Planning de réalisation du projet
– Plan de financement du projet
– Devis détaillé, ou détail estimatif du maître d’œuvre, ou résultat de la consultation des entreprises
– Fiche projet de la candidature complétée et mise à jour (modèle disponible)
– Délibération ou décision de l’organe délibérant (modèle disponible)
– Les documents que vous jugerez utiles