Soutien à l’accompagnement musical – Conservatoire

Le projet départemental C@P 25 a été adopté en mars 2016 avec la définition d’une politique culturelle centrée sur trois objectifs : réussite éducative, inclusion sociale et vitalité des territoires.

Le Département confirme sa volonté, à travers le Schéma Départemental des Enseignements Artistiques, d’accompagner les écoles de musique et les conservatoires.

Période de dépôt de dossier : 01 janvier au 01 mars 2025.

Mode opératoire

  • Préparer votre dossier

    Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.

  • Faites votre demande en ligne

    Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

    Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes dossiers et cliquer sur Brouillon à finaliser afin de sélectionner le brouillon correspondant à votre demande.

  • Communiquez avec nos services

    Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.

  • Suivi de votre dossier

    Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Voir le dossier (loupe ou N° dossier et intitulé du dispositif) correspondant au dossier concerné.

  • Pièces à fournir :

    – Cahier des charge de l’étude accepté par le prestataire (signature et cachet)

    – Proposition technique et financière du prestataire : devis détaillé, acte d’engagement, mémoire technique, références…

    – Délibération de l’organe décisionnel

    Les pièces ci-dessous vous seront demandées après réalisation de l’étude :

    – Copie des factures de l’étude (acquittées par le prestataire)

    – Rapport final de l’étude validé par les financeurs

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Votre démarche

  • Profil

    Intercommunalité
    Communes

  • Authentification

    Requise

Pour vous aider dans ce dispositif

Vos contact pour ce dispositif

Service Sport Culture Éducation populaire
☏ : 03.81.25.96.31
desc@doubs.fr

Assistance technique les mardis et jeudis de 9-12h et 14-16h
☏ : 03.81.25.81.11
aide.mademat@doubs.fr