Soutien aux manifestations sportives

Le projet départemental C@P25 a été adopté en mars 2016 avec la définition d’une politique sportive centrée sur trois objectifs : réussite éducative, inclusion sociale et attractivité des territoires.

Le Département confirme sa volonté, à travers le soutien à l’événementiel sportif, d’encourager l’organisation de manifestations sportives d’envergure, de loisirs ainsi que des colloques en lien avec les axes prioritaires départementaux.

Pour bénéficier de l’accompagnement financier, la manifestation doit remplir les critères suivants :

– Se dérouler dans le Doubs
– Avoir au minimum un rayonnement départemental
– Présenter un intérêt particulier et promotionnel pour le Département.

Le niveau d’intervention du Département est examiné au cas par cas, au vu des éléments transmis. L’aide départementale ne peut pas dépasser 10 % du budget prévisionnel de l’action (hors prestations en nature et bénévolat), exception faite pour les événements d’envergure nationale et internationale.

Le Département ne doit pas être le seul financeur public. Il est toutefois possible de prendre en compte les prestations publiques en nature apportées par une ou plusieurs collectivité(s) territoriale(s).

Mode opératoire

Préparer votre dossier
Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.
Faites votre demande en ligne
Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes brouillons et cliquer sur Modifier le brouillon au niveau du brouillon correspondant à votre demande.
Communiquez avec nos services
Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.
Suivi de votre dossier
Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Visualiser puis l’onglet Suivi au niveau du dossier correspondant à votre demande.
Pièces à fournir :
– RIB
– Lettre de demande de subvention
– Descriptif du projet (Joindre éventuellement tout document préétabli que vous jugerez utile à votre envoi ex : dossier de presse)
– Données budgétaires de l’événement
– Bilan et compte de résultat du dernier exercice financier de votre association

Si votre structure n’a jamais obtenu de subvention du Département, merci de fournir en plus les documents suivants :

– Les n° d’affiliation et d’agrément
– Le compte rendu de la dernière assemblée générale