Afin de faciliter la saisie du formulaire, nous vous invitons à préparer à l’avance les différentes pièces dématérialisées qui vous seront demandées ultérieurement. Nous vous demandons de privilégier l’envoi de fichiers sous format optimisé comme le PDF.

Les données saisies dans chaque page (étape) sont sauvegardées dans un dossier brouillon via le bouton Enregistrer et continuer plus tard. Vous pourrez donc à tout moment arrêter la saisie du formulaire et le compléter dans un second temps.

Afin de compléter une demande en cours, il faudra depuis le menu Mon compte se rendre dans la rubrique Mes dossiers et cliquer sur Brouillon à finaliser afin de sélectionner le brouillon correspondant à votre demande.

Durant le processus d’instruction de votre dossier, nos agents peuvent vous demander des pièces complémentaires, vous recevrez l’information par mail.

Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre dossier en vous connectant à votre espace structure depuis le menu Mon compte puis la rubrique Mes dossiers. Choisissez l’action Voir le dossier (loupe ou N° dossier et intitulé du dispositif) correspondant au dossier concerné.

– Relevé d’identité bancaire ou postal de la structure
– Lettre de demande de subvention indiquant l’objet et le montant de l’aide sollicitée, signée par le (la) Président(e) ou le responsable légal de l’établissement
– Copie des statuts en cas de première demande et du récépissé de déclaration en Préfecture
– Copie de modification des statuts le cas échéant
– Les documents que vous jugerez utiles et préétablis concernant vos projets de l’année ou activités réalisées en N-1 pourront être joints en annexes
– Budget financier et compte de résultat
– Compte rendu de la dernière assemblée générale
– Récépissé de déclaration d’activité d’entrepreneur de spectacles
– Rapport d’activité de l’association